Mentions légales

Les Angles Conduite s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Les Angles Conduite, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, ni Les Angles Conduite, ni Créatux, ni Hostinger ne peuvent garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

La responsabilité de Les Angles Conduite et de Créatux ne saurait être engagées en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

L’utilisateur reconnaît et accepte que Les Angles Conduite, Créatux ainsi que Hostinger ne sont pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Vous êtes responsable du contenu des informations que vous transmettez sur notre site et notamment de leur précision et véracité. Vous êtes tenu pour responsable des informations que vous renseignez.

Les Angles Conduite et Créatux s’engagent à garantir la confidentialité de vos informations personnelles.

Notre site est sécurisé et nous utilisons des services tiers sécurisés & spécialisés.

Les Angles Conduite met tout en oeuvre pour utiliser au maximum des contenus graphiques (illustrations, photographies, vidéos, animations, etc) réalisés par des partenaires. Si cette possibilité n’est pas adaptée à une bonne mise en valeur, Créatux utilisera des contenus libres de droits acquis sur différentes banques d’images internationales.

La réalisation de ce site inclut des contenus créés par :
© Les Angles Conduite – © Créatux – © Freepik

L’envoie de contenus à Les Angles Conduite, par tous moyens existant, entend le partage potentiel de vos contenus par l’entreprise sur notre site internet lesanglesconduite.com et/ou tout autre type de support de diffusion appartenant à Les Angles Conduite et/ou Créatux ou à leurs partenaires. Vos photographies, infographies ou vidéos peuvent donc être utilisées pour notre communication si elles ont été sélectionnées en interne par notre équipe.

Les Angles Conduite et Créatux se réservent le droit de modifier tout contenu mis à disposition de Les Angles Conduite et ces plateformes de communications afin d’optimiser et d’harmoniser la mise en valeur graphique de tous les contributeurs, du site internet &am; des plateformes tierces utilisées. Nous sommes malheureusement obligé de réaliser certaines modifications à vos contenus, comme par exemple la suppression de vos logos, due à nos tailles d’images web et vos positionnements respectifs différents entrainant des interventions graphiques impossibles à gérer.

Conseils :
Afin d’améliorer le rendu final de vos contenus sur la plateforme, n’intégrez aucun logotype à vos contenus finaux, mais envoyez nous votre logo aux formats .png ou .jpeg HD (soit 2000px Large, 3Mo Max) dans votre envoie initial afin que nous puissions vous promouvoir différemment si besoin, merci.

Afin d’améliorer le rendu final de vos contenus sur la plateforme, n’intégrez aucun logotype à vos contenus finaux, mais envoyez nous votre logo aux formats .png ou .jpeg HD (soit 2000px Large, 3Mo Max) dans votre envoie initial afin que nous puissions vous promouvoir différemment si besoin, merci.

Merci de vous assurer de votre bon droit d’exploitation de vos contenus si du publique apparait dessus de manière clairement identifiable. Ni Les Angles Conduite, ni son Directeur de publications, ni Créatux ne saurait être en capacité de gérer ce type de conflits, il en appartient alors l’entière responsabilité à l’auteur.

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Les documents téléchargeables gratuitement ne sont pas libres de droit. Vous pouvez les utiliser à titre personnel pour travailler avec C’Permis, mais vous ne pouvez pas les télécharger pour vous aider à développer vos projets professionnels. Leur utilisation à titre promotionnel, commercial ou institutionnel est strictement prohibée sans l’accord explicite de Les Angles Conduite et/ou de Créatux.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, vidéos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont détenus par Les Angles Conduite et/ou Créatux. (Droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet et de son directeur de publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

lesanglesconduite.com est un nom de domaine enregistré et dont les contenus sont protégés par copyright. Les utilisateurs peuvent télécharger de la documentation provenant du site Internet uniquement pour leur usage personnel, à des fins non commerciales garantissant que toutes les références au copyright sont laissées intactes.

La photocopie, rediffusion, affichage, publication, adaptation ou altération de quelque partie du site Internet dans ce seul but est formellement prohibé sans l’autorisation écrite préalable de Les Angles Conduite.

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler de ce litige.

Pour toutes questions relatives aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez contacter notre Responsable des Données Personnelles (RDP).

Les Angles Conduite s’efforce de mettre a jour régulièrement son site Internet. Veuillez noter que les informations publiées sur notre site Internet peuvent comporter des erreurs et par conséquent nous ne garantissons pas la véracité des informations mises en ligne.